Mentions légales

Conditions générales d'utilisation du site

Le site accessible à l'adresse www.fenelon.fr est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilise. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes « Conditions Générales d'utilisation du site» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois applicables. La connexion et l'accès au site www.fenelon.fr impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales d'utilisation du site. L'ensemble scolaire Fénelon se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales d'utilisation du site et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. Le site Internet www.fenelon.fr et les présentes Conditions Générales d'utilisation du site sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Publication

Le site www.fenelon.fr est publié par :
L'ensemble scolaire Fénelon
1, rue de Montauban - 93410 Vaujours
Tél : 01 49 63 62 00
Fax : 01 49 63 91 19
Réalisation

Ce site a été réalisé par :
L'AGENCE RAPE
66, rue des Couronnes - 75020 Paris
Tél : 01 47 97 27 27
Droits de propriété intellectuelle, copyright et réserves

L'ensemble scolaire Fénelon avise les utilisateurs de ce site que sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques,...
Les éléments ainsi protégés sont la propriété l'ensemble scolaire Fénelon ou de tiers ayant autorisé l'ensemble scolaire Fénelon à les exploiter.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :

La reproduction sur support électronique de tout ou partie de ce site est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source « http://www.fenelon.fr » et de la mention « Droits ré-servés ». Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou pro-fessionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site www.fenelon.fr est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'ensemble scolaire Fénelon et qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnel-les sans caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

L'ensemble scolaire Fénelon propose sur son site internet un certain nombre de liens vers des sites externes. L'ensemble scolaire Fénelon n'est pas responsable des contenus proposés par ces sites, ni de la disponibilité des contenus, ceux-ci étant soumis à la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.

Les marques et logos des logiciels affichés sur ce site sont la propriété respective des sociétés les exploitant et ne peuvent être exploitées sans l'accord préalable et écrit du propriétaire desdits mar-ques et logos. Ces marques incluant mais ne se limitant pas nécessairement à : ou de tout autre logiciel non nommément identifié dans les présentes Conditions Générales.
Ces logiciels sont protégés par le droit d'auteur et suppose la conclusion d'un contrat de licence. Leur utilisation sans l'accord écrit préalable du propriétaire est interdite.

Messagerie

Les messages électroniques envoyés à l'ensemble scolaire Fénelon et les adresses électroniques uti-lisées pour nous écrire ne sont pas conservés au-delà du traitement lié à leur emploi
....................

© 2008

Taxe d'apprentissage | Nos partenaires | Liens utiles | Plan du site | Plan d'accès | Archives | Nous contacter
Ecole Fenelon © 2008 - tous droits réservés - mentions légales